Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAM CHAM
Mas de Valériole

Numéro de dépôt :
4505319
Date de dépôt :
04/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2028
CHAM CHAM de Mas de Valériole

Présentation de la marque CHAM CHAM

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2018 par Mas de Valériole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAM CHAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est Mas de Valériole domicilié(e) route de Gageron à Villeneuve - 13200 - Arles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mas de Valériole, Monsieur PATRICK MICHEL domicilié(e) route de Gageron à Villeneuve - 13200 - Arles - France.

La marque CHAM CHAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAM CHAM arrivera à expiration en date du 4 décembre 2028.

Mas de Valériole a également déposé les autres marques suivantes : GUERITOU , VALCARES , HUILE DE CAMARGUE , GRAND MAR , FANFARON , CHARMENTIN , BEAUDUC , Nénette


Mas de Valériole - route de Gageron à Villeneuve - 13200 - Arles - France


Mas de Valériole, Monsieur PATRICK MICHEL - route de Gageron à Villeneuve - 13200 - Arles - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.